1Identifiant unique du passeportIdentification · Article 77(3) · Référentiel produit ou équipe informatique
Obligatoire2Responsable de l’enregistrement du passeportIdentification · Article 77(3) · Conformité ou affaires réglementaires
Obligatoire3Nom ou marque du fabricantIdentification · Annexe VI, partie A(1) · Référentiel fournisseurs
Obligatoire4Adresse postale du fabricantIdentification · Annexe VI, partie A(1) · Référentiel fournisseurs
Obligatoire5Site web ou courriel du fabricantIdentification · Annexe VI, partie A(1) · Référentiel fournisseurs
Facultatif6Catégorie de batterieIdentification · Annexe VI, partie A(2) · Équipe produit
Obligatoire7Modèle, lot, série ou numéro produitIdentification · Annexe VI, partie A(2) · ERP, PIM ou référentiel produit
Obligatoire8Lieu de fabricationIdentification · Annexe VI, partie A(3) · Production ou fournisseur
Obligatoire9Mois et année de fabricationIdentification · Annexe VI, partie A(4) · Production
Obligatoire10PoidsCaractéristiques générales · Annexe VI, partie A(5) · Fiche technique produit
Obligatoire11CapacitéCaractéristiques générales · Annexe VI, partie A(6) · Fiche technique ou laboratoire
Obligatoire12Chimie de la batterieComposition · Annexe VI, partie A(7) · Ingénierie ou fournisseur de cellules
Obligatoire13Substances dangereuses présentesComposition · Annexe VI, partie A(8) · Conformité matière ou fournisseur
Obligatoire14Agent extincteur utilisableSécurité · Annexe VI, partie A(9) · Sécurité produit ou fiche technique
Obligatoire15Matières premières critiques au-delà de 0,1 %Composition · Annexe VI, partie A(10) · Achats, fournisseur ou analyse matière
Obligatoire16Composition matière consolidéeComposition · Annexe XIII, point 1(b) · Ingénierie produit
Non demandé pour ce cas17Déclaration d’empreinte carboneDurabilité · Annexe XIII, point 1(c) · RSE ou analyse de cycle de vie
Pas exigé en février 202718Classe d’empreinte carboneDurabilité · Annexe XIII, point 1(c) · RSE ou conformité
Pas exigé en février 202719Informations sur l’approvisionnement responsableDurabilité · Annexe XIII, point 1(d) · Achats responsables ou conformité
Pas exigé en février 202720Part de cobalt recycléDurabilité · Annexe XIII, point 1(e) · Fournisseur de cellules ou analyse matière
Pas exigé en février 202721Part de lithium recycléDurabilité · Annexe XIII, point 1(e) · Fournisseur de cellules ou analyse matière
Pas exigé en février 202722Part de nickel recycléDurabilité · Annexe XIII, point 1(e) · Fournisseur de cellules ou analyse matière
Pas exigé en février 202723Part de plomb recycléDurabilité · Annexe XIII, point 1(e) · Fournisseur de cellules ou analyse matière
Pas exigé en février 202724Part de contenu renouvelableDurabilité · Annexe XIII, point 1(f) · Fournisseur ou analyse matière
Obligatoire25Capacité nominale en Ah, donnée statiquePerformance · Annexe XIII, point 1(g) · Fiche technique
Non demandé pour ce cas26Tension minimale et plage de températurePerformance · Annexe XIII, point 1(h) · Ingénierie ou fiche technique
Obligatoire27Tension nominale et plage de températurePerformance · Annexe XIII, point 1(h) · Ingénierie ou fiche technique
Obligatoire28Tension maximale et plage de températurePerformance · Annexe XIII, point 1(h) · Ingénierie ou fiche technique
Obligatoire29Puissance d’origine en wattsPerformance · Annexe XIII, point 1(i) · Ingénierie ou laboratoire
Obligatoire30Limites de puissance et plage de températurePerformance · Annexe XIII, point 1(i) · Ingénierie ou laboratoire
Obligatoire31Durée de vie prévue en cyclesDurabilité et performance · Annexe XIII, point 1(j) · Laboratoire ou ingénierie
Obligatoire32Essai de référence pour la durée de vie en cyclesDurabilité et performance · Annexe XIII, point 1(j) · Laboratoire ou dossier d’essais
Obligatoire33Seuil de capacité marquant la fin de vieDurabilité et performance · Annexe XIII, point 1(k) · Ingénierie ou laboratoire
Obligatoire34Plage de température hors utilisationSécurité et utilisation · Annexe XIII, point 1(l) · Ingénierie ou fiche technique
Obligatoire35Durée de garantie commercialeGarantie · Annexe XIII, point 1(m) · Service juridique ou commercial
Selon le cas36Rendement énergétique aller-retour initialPerformance · Annexe XIII, point 1(n) · Laboratoire ou ingénierie
Obligatoire37Rendement aller-retour à 50 % de la durée de viePerformance · Annexe XIII, point 1(n) · Laboratoire ou ingénierie
Obligatoire38Résistance interne des cellules et du packPerformance · Annexe XIII, point 1(o) · Laboratoire ou BMS
Obligatoire39Taux C de l’essai de durée de viePerformance · Annexe XIII, point 1(p) · Laboratoire ou protocole d’essai
Obligatoire40Marquage prévu à l’article 13(4)Marquage et conformité · Annexe XIII, point 1(q) · Conformité ou fichiers d’étiquetage
Obligatoire41Symbole cadmium ou plomb si applicableMarquage et conformité · Annexe XIII, point 1(q) · Conformité ou fichiers d’étiquetage
Selon le cas42Déclaration UE de conformitéMarquage et conformité · Annexe XIII, point 1(r) · Affaires réglementaires
Obligatoire43Informations de prévention et gestion des déchetsFin de vie · Annexe XIII, point 1(s) · Conformité environnementale
Obligatoire44Instructions d’utilisation téléchargeablesUtilisation · Annexe XIII, point 1(t) · Documentation produit
Pas exigé en février 202745Composition détaillée de la cathode, anode et électrolyteRéparation et recyclage · Annexe XIII, point 2(a) · Ingénierie ou fournisseur de cellules
Obligatoire46Références des composantsRéparation et recyclage · Annexe XIII, point 2(b) · Nomenclature produit ou ERP
Obligatoire47Contacts pour les pièces de remplacementRéparation et recyclage · Annexe XIII, point 2(b) · Service après-vente ou achats
Obligatoire48Informations de démontageRéparation et recyclage · Annexe XIII, point 2(c) · Ingénierie ou documentation technique
Obligatoire49Mesures de sécuritéRéparation et recyclage · Annexe XIII, point 2(d) · Sécurité produit
Obligatoire50Rapports d’essais de conformitéPreuves · Annexe XIII, point 3 · Laboratoire ou affaires réglementaires
Obligatoire51Capacité nominale dynamiqueDonnées dynamiques · Annexe XIII, point 4(a) · BMS ou système de suivi
Selon le cas52Perte de capacitéDonnées dynamiques · Annexe XIII, point 4(a) · BMS ou système de suivi
Obligatoire53Puissance actuelle en wattsDonnées dynamiques · Annexe XIII, point 4(a) · BMS ou système de suivi
Obligatoire54Perte de puissanceDonnées dynamiques · Annexe XIII, point 4(a) · BMS ou système de suivi
Obligatoire55Résistance interne actuelleDonnées dynamiques · Annexe XIII, point 4(a) · BMS ou système de suivi
Obligatoire56Augmentation de la résistance interneDonnées dynamiques · Annexe XIII, point 4(a) · BMS ou système de suivi
Obligatoire57Rendement énergétique aller-retour actuelDonnées dynamiques · Annexe XIII, point 4(a) · BMS ou système de suivi
Selon le cas58Perte de rendement énergétique aller-retourDonnées dynamiques · Annexe XIII, point 4(a) · BMS ou système de suivi
Selon le cas59Durée de vie dynamique prévue en cyclesDonnées dynamiques · Annexe XIII, point 4(a) · BMS ou système de suivi
Obligatoire60Durée de vie dynamique prévue en annéesDonnées dynamiques · Annexe XIII, point 4(a) · BMS ou système de suivi
Obligatoire61État de l’énergie certifiée, SOCEÉtat de santé · Annexe XIII, point 4(b) · BMS ou système de suivi
Obligatoire62Capacité restanteÉtat de santé · Annexe XIII, point 4(b) · BMS ou système de suivi
Non demandé pour ce cas63Puissance restanteÉtat de santé · Annexe XIII, point 4(b) · BMS ou système de suivi
Non demandé pour ce cas64Rendement aller-retour restantÉtat de santé · Annexe XIII, point 4(b) · BMS ou système de suivi
Non demandé pour ce cas65Évolution du taux d’autodéchargeÉtat de santé · Annexe XIII, point 4(b) · BMS ou système de suivi
Non demandé pour ce cas66Résistance ohmiqueÉtat de santé · Annexe XIII, point 4(b) · BMS ou système de suivi
Non demandé pour ce cas67Statut de la batterieCycle de vie · Annexe XIII, point 4(c) · Système de suivi du cycle de vie
Obligatoire68Nombre de cycles de charge et déchargeCycle de vie · Annexe XIII, point 4(d) · BMS ou système de suivi
Selon le cas69Événements négatifs, dont accidentsCycle de vie · Annexe XIII, point 4(d) · Maintenance ou système de suivi
Selon le cas70Conditions environnementales d’utilisation enregistréesCycle de vie · Annexe XIII, point 4(d) · BMS ou système de suivi
Selon le cas71État de charge enregistré périodiquementCycle de vie · Annexe XIII, point 4(d) · BMS ou système de suivi
Selon le cas Source : grille des points de données du passeport batterie, Commission européenne, version 2.0 du 15 août 2026. Les modalités techniques et certaines unités peuvent encore être précisées par les textes d’application.